Chaque molécule, chaque procédé, chaque algorithme de diagnostic représente un investissement considérable et donc un actif intellectuel qui mérite d’être protégé.
Des laboratoires de recherche fondamentale aux industriels du médicament, des biotechs en phase d’amorçage aux grands groupes pharmaceutiques, des fabricants de dispositifs médicaux aux acteurs de la santé numérique : les secteurs des sciences de la vie, de la santé et des biotechnologies sont à la fois parmi les plus innovants et les plus réglementés au monde.
Dans cet univers où la recherche et le développement mobilisent des ressources humaines et financières considérables, la propriété intellectuelle n’est pas un accessoire : c’est un levier stratégique. Son encadrement et sa protection conditionnent l’attractivité pour les investisseurs, la solidité des partenariats, la capacité à mettre les produits et services développés sur le marché et, in fine, la pérennité des projets et de l’entreprise.
De la sécurisation d’un brevet à la défense de vos droits devant les juridictions compétentes, en passant par la structuration d’un accord de licence avec un partenaire industriel ou académique, notre cabinet intervient avec précision et réactivité.
Dans ce secteur où la valeur naît souvent de la collaboration entre chercheurs, industriels, investisseurs et institutions publiques, chaque partenariat doit reposer sur des fondations contractuelles solides.
Notre cabinet vous accompagne pour structurer chaque relation contractuelle afin que la valeur créée avec vos partenaires soit clairement attribuée, exploitée et protégée :
- accords de confidentialité,
- contrats de recherche et développement,
- licences (exclusives ou non),
- accords de co-développement,
- transferts de technologie, etc.
Les contentieux de propriété intellectuelle sont fréquents dans ce secteur, souvent complexes et aux délais critiques. Nous intervenons avec réactivité et détermination pour défendre vos droits, en demande comme en défense, devant les juridictions françaises et la juridiction unifiée du brevet.