Fabricants de produits alimentaires et de grande consommation, acteurs de l’hygiène et de l’entretien, maisons de cosmétiques et de parfumerie, fabricants de jouets et d’articles de loisirs : le secteur des biens de consommation est vaste.
Dans cet univers aux expériences d’achat variées (du linéaire aux marketplaces, en passant par les réseaux sociaux), la propriété intellectuelle est omniprésente. Protéger ce qui fait la singularité d’un produit et bien encadrer ses canaux de distribution sont une priorité autant commerciale que juridique.
Imitation d’un packaging, reprise d’un slogan trop proche, utilisation sans droit d’une formule brevetée, allégations publicitaires contestées par un concurrent ou un régulateur : dans ce secteur, les questions de propriété intellectuelle et les problématiques connexes sont aussi nombreuses que les références en rayon.
- Comment protéger mon packaging ?
- Ma formule ou mon procédé de fabrication est-il brevetable ?
- Faut-il privilégier le secret ?
- Qui de mon façonnier ou de moi détient les droits sur la technologie ou la formule codéveloppée ?
- Mes claims publicitaires sont-ils suffisamment étayés pour résister à une mise en cause par un concurrent ou les autorités ?
- De quelles actions je dispose contre un concurrent qui se rapproche trop de mes produits ou de mon univers ?
Notre cabinet accompagne tous les acteurs du secteur (de la constitution d’un portefeuille de marques, brevets, dessins et modèles à la sécurisation des communications promotionnelles, de la rédaction des contrats de licence et de distribution à la lutte contre la contrefaçon) en conseil comme en contentieux, pour répondre à ces questions.
