L’industrie de la chimie transforme la matière pour obtenir les substances et matériaux indispensables à l’ensemble des secteurs de l’économie.
Chimie organique de base, chimie minérale, chimie de synthèse, chimie du végétal, polymères et plastiques, fertilisants, gaz industriels, produits aromatiques, ingrédients cosmétiques, traitement de l’eau, protection des plantes : autant de domaines distincts, portés par des acteurs très différents, des grands groupes industriels aux start-ups de la ChemTech, en passant par les PME et les laboratoires de recherche.
Tous partagent une même réalité : pour que l’innovation aient de la valeur, il faut bien la protéger.
Une nouvelle molécule de synthèse, un procédé de fabrication optimisé, une formulation inédite pour un produit cosmétique, un matériau biosourcé, un catalyseur plus efficace : chacune de ces avancées représente des années de travail et des investissements considérables.
La chimie compte parmi les premiers secteurs en dépenses de recherche et développement, ce qui en fait aussi l’un des secteurs où les enjeux de propriété intellectuelle sont de taille.
- Dois-je privilégier le secret des affaires ou la protection par brevet ?
- Un concurrent a‑t-il déposé un brevet dont la portée risque de bloquer mon accès au marché ?
- Existe-t-il une voie de contournement ou faut-il envisager d’agir pour lever les obstacles brevets ?
- Dans le cadre d’un programme de R&D collaborative avec un partenaire académique ou industriel, qui sera titulaire des inventions issues des travaux communs, et comment les droits d’exploitation sont-ils répartis ?
- Mon savoir-faire de fabrication est-il suffisamment documenté et encadré contractuellement pour être opposable en cas de violation ?
Ce sont ces questions parmi d’autres que nous traitons au quotidien.