Dans le secteur des médias et du sport, la valeur repose pour beaucoup sur le contenu et l’image.
Un championnat, c’est d’abord des droits de diffusion. Un club, c’est aussi une marque et l’image de ses joueurs. Un média, c’est un catalogue d’œuvres, de formats et de données.
Tous ces actifs nourrissent le modèle économique du secteur.
Chaînes de télévision et plateformes de streaming, éditeurs de presse et médias en ligne, clubs sportifs et fédérations, agences de publicité, organisateurs d’événements, créateurs de contenu : tous ont des droits à faire valoir et à défendre. Un match retransmis illégalement sur des dizaines de plateformes simultanément, l’image d’un sportif ou d’une personnalité médiatique exploitée commercialement sans autorisation, un format d’émission copié, un contrat de sponsoring qui ne couvre pas l’exploitation des contenus sur les réseaux sociaux : les zones grises sont nombreuses et protéiformes.
Dans ce secteur, les questions de droits se posent à chaque instant et se renouvellent aussi vite que les usages numériques.
- À qui appartiennent les droits sur un contenu produit en collaboration ?
- Mon contrat de licence couvre-t-il bien tous les modes d’exploitation actuels et à venir ?
- L’image et le nom de mon sportif sont-ils suffisamment encadrés pour éviter toute exploitation non autorisée ?
Notre cabinet accompagne l’ensemble des acteurs du secteur sur les questions de droits d’auteur et droits voisins, droits à l’image, marques, etc., en conseil comme en contentieux, en demande comme en défense, avec la réactivité qu’impose un secteur focalisé sur le direct.