Clé de voute de tous les secteurs et industries, les technologies, la digitalisation et les réseaux de communication sont omniprésents.
Pairs accompagne un large panel d’acteurs dans ce secteur très réglementé, des jeunes pousses aux groupes établis, à chaque étape de leur développement.
Notre expertise première réside dans l’encadrement juridique des solutions digitales et numériques développées par nos clients. Nous intervenons tout au long du cycle de vie des produits et services, de leur conception à leur commercialisation.
Identifier, protéger et encadrer ce que l’on crée est une priorité.
- Comment sécuriser le concept avant son développement ?
- Qui détient les droits sur un logiciel développé en collaboration avec un prestataire externe ?
- Comment protéger un algorithme ou un modèle d’IA face à la concurrence ?
Nous vous conseillons, au besoin en collaboration avec nos partenaires de confiance, sur l’ensemble de ces questions : dépôt et gestion de brevets, protection des droits sur les logiciels et bases de données, structuration des accords de R&D et de co-développement, gestion des litiges en contrefaçon, etc.
Face à l’essor des projets digitaux, qu’il s’agisse de développement applicatif, de solutions SaaS, de maintenance ou d’infrastructures cloud, il devient indispensable de s’appuyer sur un dispositif juridique robuste, capable de protéger les innovations, d’encadrer les relations de collaboration et de prévenir les risques.
Nous accompagnons aussi nos clients dans la rédaction et la négociation de leurs contrats technologiques, commerciaux et de partenariat, avec une attention particulière aux équilibres de pouvoir et aux risques opérationnels.
