Nous accompagnons une clientèle très variée (auteurs, artistes interprètes, producteurs, éditeurs, groupes médias, etc.) sur l’ensemble des sujets impliquant la protection, l’exploitation ou la défense des droits d’auteurs et droits voisins, tous secteurs confondus.
Nous conseillons et accompagnons nos clients pour la rédaction et la négociation de l’ensemble de leurs contrats de propriété intellectuelle en droits d’auteur (licences d’exploitation, cessions de droits, contrats d’édition, contrats de commande, contrats de représentation, contrats de production audiovisuelle, contrats de co-production, contrats de diffusion / distribution, etc.) et en droits voisins (contrat d’artistes interprètes, contrats de production et de distribution phonographique, contrat de production vidéographique, etc.).
Nous intervenons également régulièrement dans le cadre d’audits en propriété intellectuelle afin notamment de déterminer si la titularité et l’exploitation des droits de propriété intellectuelle attachés aux créations et innovations d’une entreprise sont satisfaisantes.
Nous disposons également d’une forte expérience en précontentieux et contentieux de droits d’auteur, à nouveau dans des secteurs variés, de l’édition et de l’audiovisuel aux arts appliqués.
